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L’EXERCICE COORDONNE en équipe pluriprofessionnelle

L’exercice coordonné permet d’offrir un cadre attractif d’exercice pour les Professionnels de Santé.

C'est Quoi ?

  • „ plusieurs Professionnels de professions différentes et/ou acteurs de santé

  • „ qui s’organisent pour travailler ensemble

  • „ dans un cadre formalisé

  • „ autour d’objectifs communs

  • „ au service d’une patientèle commune ou de la population d’un territoire

 

Cette organisation peut prendre différentes formes.

Elle peut aller du binôme de professionnels à la coordination d’un ensemble d’acteurs de santé à l’échelle d’un territoire, en passant par une équipe coordonnée de professionnels de soins primaires.

L’exercice coordonné n’implique pas obligatoirement un projet immobilier.

Pourquoi ?

Renforcer les liens entre les acteurs de santé

  • Fluidifier et sécuriser les parcours de soins

  • Améliorer les conditions d’exercice des professionnels de santé

  • Favoriser l’expérimentation et l’innovation en santé

  • Développer des actions de prévention et d’éducation à la santé

  • Favoriser l’installation de professionnels notamment dans les zones où l’offre de soin est insuffisante

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Plusieurs types d’Équipes de Soins Primaires (ESP)... autour d'une patientèle

ESP

(art. L.1411-11-1 du Code de la santé publique)

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  • Professions médicales

  • Pharmaciens, biologistes

  • Auxiliaires médicaux

  • Autres acteurs de santé (psychologue…)

ESP  Coordonnée Localement Autour du Patient (ESP CLAP )

Exercice libéral - (dispositif régional expérimental)

  • Au moins 2 professionnels de santé de premier recours dont 1 médecin généraliste

  • Pas nécessairement de structuration juridique

  • Un projet de santé qui s’articule autour d’une ou plusieurs actions pré-identifiées sur un ou plusieurs thèmes en fonction des besoins

  • Une rémunération individuelle forfaitaire

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  • Au moins 3 médecins généralistes et 1 auxiliaire médical

  • Une association loi 1901 et/ou une SISA (Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires)

  • Un projet de santé construit à partir des besoins des professionnels de santé et d'un diagnostic de territoire.

       Il décrit les objectifs communs et les modalités du service aux patients

  • Des rémunérations d’équipe pérennes dans le cadre d’un accord conventionnel interprofessionnel (ACI)

  • Pharmaciens, biologistes

  • Auxiliaires médicaux

  • Autres acteurs de santé (psychologue…)

Centre de Santé (CDS) Pluriprofessionnel 

Exercice salarié - (art. L.6323-1 du Code de la santé publique)

Maison de Santé Pluriprofessionnel (MSP)

Exercice libéral - (art. L.6323-3 du Code de la Santé publique)

  • Au moins 1 professionnel médical et 1 auxiliaire médical

  • Une structure à but non lucratif (association loi 1901, coopérative, service public)

  • Un projet de santé construit à partir des besoins des professionnels de santé et d'un diagnostic de territoire. Il décrit les objectifs communs et les modalités du service aux patients

  • Tiers payant

  • Des rémunérations d’équipes pérennes dans le cadre d’un accord conventionnel national

Une COMMUNAUTÉ... autour de la population

Communauté Pluriprofessionnelle Territoriale de Santé (CPTS)

Exercice libéral - (dispositif régional expérimental)

  • Professionnels de santé de ville, dont les ESP

  • Etablissements de santé

  • Etablissements et services médico-sociaux

  • Professionnels du social

   A l’initiative des professionnels de santé de ville et associant les autres acteurs de santé du territoire :

  • Un projet de santé évolutif construit à partir d’un diagnostic et des besoins du territoire

  • Pas de structuration juridique imposée

  • Financement par l’Assurance Maladie

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